Veille

Image
Affaires - Transport
Déménagement : attention aux réserves !
Publié le 16 Juin 2022
Image
Affaires - Transport
Valeur de marchandises similaires ou identiques : quelle(s) base(s) de données à consulter pour la Douane et pour quelle(s) période(s) ...
Publié le 15 Juin 2022
Image
Affaires - Transport
Pollution des marchandises : responsabilité du stockeur
Publié le 15 Juin 2022
Image
Affaires - Transport
« Dernier recours » pour la valeur en douane : base de données et souplesse raisonnable
Publié le 15 Juin 2022
Image
Affaires - Transport
Incoterms 2020 : évolution ou révolution
Publié le 16 Mai 2022
Image
Affaires - Transport
Le BTL n° 3879 est sur Lamyline
Publié le 16 Mai 2022
Image
Affaires - Transport
« Réduction indemnitaire d’un tiers » écartée
Publié le 11 Mai 2022
Image
Affaires - Transport, Affaires
Disproportion d’une sanction douanière : la preuve par 19
Publié le 11 Mai 2022
Image
Affaires - Transport
Incoterms 2020 : évolution ou révolution
Publié le 16 Mai 2022
Image
Affaires - Transport
Le BTL n° 3879 est sur Lamyline
Publié le 16 Mai 2022
Image
Affaires - Transport
« Réduction indemnitaire d’un tiers » écartée
Publié le 11 Mai 2022
Image
Affaires - Transport, Affaires
Disproportion d’une sanction douanière : la preuve par 19
Publié le 11 Mai 2022