Veille

Image
Affaires - Transport
Contrôles douaniers dans l’UE : un manque d’harmonisation pour la Cour des comptes européenne
Publié le 31 Mars 2021
Image
Affaires - Transport
Pratiques coercitives de pays tiers : consultation publique sur les mesures restrictives au commerce
Publié le 30 Mars 2021
Image
Affaires - Transport, Affaires
Pratiques coercitives de pays tiers : consultation publique sur les mesures restrictives au commerce
Publié le 30 Mars 2021
Image
Affaires - Transport
Transport routier de marchandises : coûts et prix
Publié le 30 Mars 2021
Image
Affaires - Transport
Comment réussir le post-Brexit suite à la signature de l'accord ?
Publié le 13 Janvier 2021
Image
Affaires - Transport
Non-recouvrement a posteriori des droits de douane : notion d’erreur des autorités compétentes sur la position tarifaire
Publié le 12 Janvier 2021
Image Building of the European Court of Human Rights in Strasbourg (France) / Héloïse HERMON & Elodie LAURENT
Affaires - Affaires, Sociétés
La France reconnaît que le FILMM n’a pas bénéficié d’un recours effectif contre les décisions du rapporteur général de l’Autorité...
Publié le 12 Janvier 2021
Image
Affaires - Transport
Transit commun et Royaume-Uni : correction de la note aux opérateurs de la Douane du 6 janvier 2021
Publié le 11 Janvier 2021
Image
Affaires - Transport
Comment réussir le post-Brexit suite à la signature de l'accord ?
Publié le 13 Janvier 2021
Image
Affaires - Transport
Non-recouvrement a posteriori des droits de douane : notion d’erreur des autorités compétentes sur la position tarifaire
Publié le 12 Janvier 2021
Image Building of the European Court of Human Rights in Strasbourg (France) / Héloïse HERMON & Elodie LAURENT
Affaires - Affaires, Sociétés
La France reconnaît que le FILMM n’a pas bénéficié d’un recours effectif contre les décisions du rapporteur général de l’Autorité...
Publié le 12 Janvier 2021
Image
Affaires - Transport
Transit commun et Royaume-Uni : correction de la note aux opérateurs de la Douane du 6 janvier 2021
Publié le 11 Janvier 2021