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Affaires - Transport
Démantèlement de Fret SNCF : « Un plan de discontinuité douloureux » selon le député David Valence
Publié le 30 Janvier 2024
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Fiscalité - Fiscalité
Actualisation de la doctrine administrative relative au dispositif de provisions réglementées en faveur des entreprises de presse
Publié le 26 Janvier 2024
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Fiscalité - Fiscalité
Transfert du recouvrement de l’accise sur les tabacs et les alcools à la DGFiP
Publié le 26 Janvier 2024
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Affaires - Transport
Emebi : ce qui change avec la note de référence pour 2024
Publié le 24 Janvier 2024
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Affaires - Transport
Futurs CDU et autorité douanière de l’UE : l’avis du Cese
Publié le 18 Décembre 2023
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Affaires - Transport
PNTS alias ANTES : un webinaire de la Douane
Publié le 15 Décembre 2023
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Affaires - Transport
Interprétation (très) restrictive de l’application des clauses du contrat type location
Publié le 13 Décembre 2023
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Fiscalité - Fiscalité
Précisions sur l’exonération de TFPB applicable aux bâtiments affectés à un usage agricole
Publié le 13 Décembre 2023
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Affaires - Transport
Futurs CDU et autorité douanière de l’UE : l’avis du Cese
Publié le 18 Décembre 2023
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Affaires - Transport
PNTS alias ANTES : un webinaire de la Douane
Publié le 15 Décembre 2023
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Affaires - Transport
Interprétation (très) restrictive de l’application des clauses du contrat type location
Publié le 13 Décembre 2023
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Fiscalité - Fiscalité
Précisions sur l’exonération de TFPB applicable aux bâtiments affectés à un usage agricole
Publié le 13 Décembre 2023