Veille

Image
Fiscalité - Fiscalité
Régime des impatriés : la prime versée à l’occasion de la rupture d’un contrat de travail entre dans la base...
Publié le 18 Octobre 2023
Image
Fiscalité - Fiscalité
Mise à jour de la liste des compagnies aériennes réputées remplir la condition de l'exonération de TVA prévue à l’article...
Publié le 17 Octobre 2023
Image
Fiscalité - Fiscalité
OCDE : publication du sixième examen annuel par les pairs de l’Action 13 du BEPS
Publié le 17 Octobre 2023
Image
Affaires - Sociétés
119e Congrès des Notaires de France : ce qu'il faut en retenir
Publié le 16 Octobre 2023
Image
Affaires - Transport
Loi sur la Douane : ce qui n’était ni dans le projet, ni dans les amendements du Sénat
Publié le 13 Septembre 2023
Image
Affaires - Transport
Marchés publics de transport scolaire : publication du guide
Publié le 13 Septembre 2023
Image
Affaires - Transport
Perturbations du trafic transalpin : « répercuter les surcoûts auprès des clients »
Publié le 08 Septembre 2023
Image
Affaires - Transport
Carburants alternatifs : retour d’expérience du groupe de transport Pihen
Publié le 04 Septembre 2023
Image
Affaires - Transport
Loi sur la Douane : ce qui n’était ni dans le projet, ni dans les amendements du Sénat
Publié le 13 Septembre 2023
Image
Affaires - Transport
Marchés publics de transport scolaire : publication du guide
Publié le 13 Septembre 2023
Image
Affaires - Transport
Perturbations du trafic transalpin : « répercuter les surcoûts auprès des clients »
Publié le 08 Septembre 2023
Image
Affaires - Transport
Carburants alternatifs : retour d’expérience du groupe de transport Pihen
Publié le 04 Septembre 2023