Veille

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Affaires - Transport
Tempête Ciaran: la circulation des poids lourds interdite en Bretagne le 2 novembre 2023 au matin
Publié le 01 Novembre 2023
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Affaires - Transport
Logisticien/commissionnaire : prescription conventionnelle écartée, prescription légale appliquée
Publié le 31 Octobre 2023
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Affaires - Transport
La nomenclature combinée pour 2024 est publiée
Publié le 31 Octobre 2023
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Affaires - Transport
Défaillance dans la condition d’honorabilité et perte de la licence d’entreprise ferroviaire
Publié le 31 Octobre 2023
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Fiscalité - Fiscalité
Traitement fiscal des dépenses de recherche : précisions sur l’option entre activation ou déduction
Publié le 22 Septembre 2023
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Fiscalité - Fiscalité
CIR : nouvelles précisions sur le traitement fiscal des dépenses de recherche en cas de sous-traitance
Publié le 22 Septembre 2023
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Affaires - Transport
Autocars contre cars Macron à Paris : une annonce unilatérale et précipitée
Publié le 22 Septembre 2023
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Affaires - Affaires, Sociétés
Juridictions spéciales du contentieux de la brusque rupture
Publié le 21 Septembre 2023
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Fiscalité - Fiscalité
Traitement fiscal des dépenses de recherche : précisions sur l’option entre activation ou déduction
Publié le 22 Septembre 2023
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Fiscalité - Fiscalité
CIR : nouvelles précisions sur le traitement fiscal des dépenses de recherche en cas de sous-traitance
Publié le 22 Septembre 2023
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Affaires - Transport
Autocars contre cars Macron à Paris : une annonce unilatérale et précipitée
Publié le 22 Septembre 2023
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Affaires - Affaires, Sociétés
Juridictions spéciales du contentieux de la brusque rupture
Publié le 21 Septembre 2023