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Affaires - Transport
Liste des BDU : second rectificatif
Publié le 09 Mars 2020
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Affaires - Transport
Méthodes de détermination de la valeur en douane : ordre d'application et méthode retenue
Publié le 09 Mars 2020
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Affaires - Transport
Contrats, risques et assurances des prestations logistiques
Publié le 09 Mars 2020
Image Par Marie Guéna, étudiante du Master Droit et régulation des marchés de l’Université Paris-Dauphine
Affaires - Affaires, Sociétés
La fixation des prix par décret des gels hydro-alcooliques pour une protection du consommateur contre les risques induits par une...
Publié le 09 Mars 2020
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Affaires - Transport
Validité des actes accomplis par les douaniers : pour quel juge ?
Publié le 20 Novembre 2019
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Affaires - Transport
GUN : les certificats AGRIM de l’ODEADOM aussi
Publié le 20 Novembre 2019
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Affaires - Affaires, Sociétés
SFR condamné par la DGCCRF à une amende record de 3,7 millions d'euros pour retards de paiement
Publié le 19 Novembre 2019
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Affaires - Transport
AMR douanier et demande réduite devant le juge
Publié le 19 Novembre 2019
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Affaires - Transport
Validité des actes accomplis par les douaniers : pour quel juge ?
Publié le 20 Novembre 2019
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Affaires - Transport
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Publié le 20 Novembre 2019
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Affaires - Affaires, Sociétés
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Publié le 19 Novembre 2019
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Affaires - Transport
AMR douanier et demande réduite devant le juge
Publié le 19 Novembre 2019