Veille

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Affaires - Transport
Bulletin des Transports & de la Logistique no 3681 du 12 mars 2018
Publié le 13 Mars 2018
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Affaires - Transport
AMR et contradictoire : connaissance claire de tous les arguments de la Douane
Publié le 13 Mars 2018
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Fiscalité - Fiscalité
Exonération de TVA des opérations de locations d'immeubles en cas d'inoccupation du bien
Publié le 12 Mars 2018
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Affaires - Affaires
Brevets européens : 166 000 demandes en 2017 (+ 3,9 %)
Publié le 09 Mars 2018
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Civil - Bien et patrimoine
Régime des plus-values de cession à long terme : pas d'obligation d'inscrire au bilan les éléments cédés
Publié le 05 Janvier 2017
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Affaires - Transport
« Décret de 1966 » : codifié
Publié le 05 Janvier 2017
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Affaires - Transport
Autoliquidation de la TVA à l’importation et LFR pour 2016
Publié le 05 Janvier 2017
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Affaires - Sociétés
La loi Sapin 2 ratifie l’ordonnance relative au commissariat aux comptes
Publié le 04 Janvier 2017
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Civil - Bien et patrimoine
Régime des plus-values de cession à long terme : pas d'obligation d'inscrire au bilan les éléments cédés
Publié le 05 Janvier 2017
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Affaires - Transport
« Décret de 1966 » : codifié
Publié le 05 Janvier 2017
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Affaires - Transport
Autoliquidation de la TVA à l’importation et LFR pour 2016
Publié le 05 Janvier 2017
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Affaires - Sociétés
La loi Sapin 2 ratifie l’ordonnance relative au commissariat aux comptes
Publié le 04 Janvier 2017